Conseil Communautaire le Lundi 11 Décembre

Conseil Communautaire le Lundi 11 Décembre

Le Prochain Conseil Communautaire aura lieu Lundi 11 Décembree 2017 à 20h dans la salle Gilbert Chauveau à Fresnay-sur-Sarthe  ( 2 rue abbé Lelièvre, 72130 FRESNAY-SUR-SARTHE).

Ordre du jour :

AFFAIRES GENERALES

Signature d’une convention avec les jeunes agriculteurs de la Sarthe – ensemencement des parcelles sur la zone de la Promenade à Saint-Ouen-de-Mimbré

Modification de la composition de la commission tourisme

Signature de la convention avec le Département pour les plateformes sarthe-marchespublics et sarthe-legalite

 

CULTURE

Signature d’une convention avec la Commune de Fresnay-sur-Sarthe pour la mise à disposition de la salle André Voisin dans le cadre « école et cinéma »

 

DECHETS

Convention avec la 4CPS pour la collecte des OMR de 3 foyers situés sur le territoire de l’ex CCPB

Intégration des communes de l’ex CCPMN au SMIRGEOM

Vote des tarifs de la redevance des ordures ménagères

REOM - admission en non-valeur

REOM - effacement de dette

Choix du scenario final pour le marché de collecte et traitement des déchets

 

FINANCES

Décisions modificatives - budgets 2017

Ouverture du quart de crédit en investissement pour l’exercice 2018

Attribution de compensation 2017

Remboursement des frais de personnel entre budget général et budgets annexes

 

PERSONNEL

Uniformisation de la participation employeur mutuelle et prévoyance

Modification du tableau des effectifs - création de postes (adjoint administratif Gasseau)

Ratio promu-promouvable adjoint administratif principal 2e classe

Régime indemnitaire

 

SANTE/HABITAT/SOCIAL

Contrat enfance jeunesse 2017-2020 - signature conventions correspondantes

Acquisition complémentaire de la parcelle rue Hatton AH 160 à Fresnay-sur-Sarthe - projet rue Hatton résidence personnes âgées

Demande de subvention auprès de la Région pour la viabilisation de terrain destiné à la construction de logements sociaux rue Hatton à Fresnay-sur-Sarthe

 

TOURISME

Convention avec la fédération française de cyclisme – site VTT FFC Alpes Mancelles

 

VOIRIE

Convention de mise à disposition de terrain avec M. BARAULT commune de Vivoin

 

QUESTIONS ORALES ET INFORMATIONS DIVERSES

 

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