Conseil communautaire – Lundi 16 septembre à 20h – Salle G.Chauveau – Fresnay s/S

Conseil communautaire – Lundi 16 septembre à 20h – Salle G.Chauveau – Fresnay s/S

Ordre du Jour

Affaires Générales

Avis sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage

PCAET – modification des statuts du Pays de la Haute Sarthe et transfert de la compétence PCAET

Finances

Décisions modificatives des budgets déchets, centre de santé, spanc et principal

Personnel

Désignation des élus pour siéger au comité technique et CHSCT

Détermination du taux de l’indemnité des agents recrutés en activité accessoire

Développement économique

Participation financière au forum de l’apprentissage

Patrimoine

Cession de parcelles dans la zone de la Promenade à la SCI la Belle étoile

Sport

Signature d’une convention avec la Commune de Fresnay-sur-Sarthe – contribution financière relative à l’accès gratuit à la piscine des campeurs de Fresnay-sur-Sarthe

Vente tickets piscine Fresnay sur Sarthe et Beaumont sur Sarthe au CE d’Hutchinson au tarif de groupe

Déchets

Signature du contrat Eco-mobilier

REOM –effacement de dettes

Constitution d’un groupe de travail pour étudier la mise en place de la collecte sélective en porte à porte

Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Tourisme

Dépôt de la marque « Alpes Mancelles » à l’INPI et cofinancement

Questions et informations diverses