Parcouru par
Auteur : Laura

Conseil communautaire 25 octobre 2021 – 20h

Conseil communautaire 25 octobre 2021 – 20h

Ordre du jour du Conseil communautaire

du lundi 25 octobre à 20h à Beaumont-sur-Sarthe

 

Projet de territoire et conventions

  • Validation du Projet de Territoire (diagnostic, enjeux, plans d’actions)
  • Point sur les contractualisations à venir
  • OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) sur le territoire communautaire

Finances

  • Décisions Modificatives Budget général et BICA

Affaires générales

  • Groupe de travail « Mobilité » – désignation des membres
  • Composition du jury de concours pour la construction d’une gendarmerie à Fresnay sur Sarthe / Assé le Boisne
  • Partage de frais d’avocat avec la CC du Maine Saosnois pour une procédure disciplinaire envers un professeur de musique

Ordures ménagères

  • Attribution des marchés pour la construction d’une déchetterie à Ancinnes / Bourg le Roi – Lots 3 et 5

Economie

  • Convention de partenariat avec les Jeunes Agriculteurs de la Sarthe pour la parcelle ZA de la Promenade pour 2021/2022

GEMAPI

  • Création du syndicat mixte de la Sarthe amont

Santé

  • Signature d’un bail avec le Dr AL DAAS pour la location d’un cabinet à la maison de santé de Fyé

Culture

  • Subvention du Conseil Départemental de la Sarthe pour l’EMDT : avenant à la convention pour l’année 2021
  • Demande de subvention de l’association Les Bercons de Ségrie

Questions orales et informations diverses

  • Décisions du Président et du Bureau prises en application des délégations du Conseil