Conseil communautaire – 17 Mai 2021 – 20h – Fyé
Ordre du Jour du Conseil communautaire
du Lundi 17 Mai 2021 à 20h à Fyé
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Finances
– Budget principal 2021 – Décision modificative n°1 – opération pour compte de tiers (Commune de Fresnay-sur-Sarthe – travaux rue Auguste Cheminais dans le cadre du projet de la rue Hatton)
– Remboursement de l’emprunt relatif au bâtiment des Grandes Mazures suite à la vente à l’Atelier du Bois des Alpes Mancelles
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Affaires générales
– Point sur le projet de territoire – information
– Vente d’une partie de la parcelle ZB 248 à La Hutte à M. et Mme ROYER
– Signature d’un contrat de location de terrain avec l’association des mini-bolides
– Entretien des espaces verts à la Bassesse – refacturation à Semental
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France Services
– Information sur le déploiement des conseillers numériques
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Personnel
– Modification du tableau des effectifs (emplois saisonniers)
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Développement économique
– Syndicat mixte du PAID à Maresché – convention de reversement de fiscalité
– Syndicat mixte du PAID à Maresché – modification de statuts (changement de siège)
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Tourisme
– La Vélobuissonnière – projet d’aire d’arrêt au Domaine du Gasseau
– Vente d’un ordinateur portable à Mme Dominique CHEVALLIER
– Modification d’un membre de la CCHSAM au sein du CA de l’office de tourisme
– Location de la salle d’exposition du Gasseau (bâtiment D – R+1)
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Déchets
– Adhésion à un groupement de commande relatif au marché de transfert et traitement des ordures ménagères résiduelles avec la 4 CPS – désignation des membres du comité de pilotage
– Déchetterie de Beaumont-sur-Sarthe – réseau unitaire – passage d’une canalisation pour eaux pluviales et assainissement sur un terrain appartenant à la Commune – acte de servitude
– REOM – effacement de dettes
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Questions orales et informations diverses
